Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JESSIE JAMES
SEGUIN & CIE

Numéro de dépôt :
1252115
Date de dépôt :
25/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2003

Présentation de la marque JESSIE JAMES

Déposée le 25 novembre 1983 par la société SEGUIN & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JESSIE JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SEGUIN & CIE domicilié(e) 10, boulevard Saint-Rémy, 44270 MACHECOUL (dossier no 2021097) - France et immatriculée sous le numéro RCS 860 800 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2021097) - France.

La marque JESSIE JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JESSIE JAMES est expirée depuis le 25 novembre 2003.

SEGUIN & CIE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND EMPEREUR , KENMORE , GILLES DE RETZ MARECHAL DE FARNCE FRENCH BRANLY V.S.O.P. NAPOLEON , TSAREVITCH VODKA , SOLFÉRINO , FRISSON D'AMOUR , DE ROYANNE , TSAREVITCH , CHARLES DE NAVARRE , CHARLES NAVARRE


SEGUIN & CIE - 10, boulevard Saint-Rémy, 44270 MACHECOUL (dossier no 2021097) - France - SIREN 860800887


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2021097) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 1993 n°2021097 - Publication au BOPI 1993-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Inscription le 7 février 2003 - Changement de nature juridique n°365470 - Publication au BOPI 2003-02-07

Inscription le 6 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150084 - Publication au BOPI 1992-10-06

Bourbons et whiskies.